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Conception et production :

cette boutique en ligne a été créée à l'aide du logiciel PrestaShop. Rendez-vous sur le blog e-commerce de PrestaShop pour vous tenir au courant des dernières actualités et obtenir des conseils sur la vente en ligne et la gestion d'un site d'e-commerce.

Objet du site

Le site internet www.vertmontagne.fr est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet. Il permet de proposer à la vente des vêtements et objets personnalisés à des internautes ou utilisateurs naviguant sur le site. 

Condition d'utilisation 

Le site www.vertmontagne.fr est produit par Vert Montagne immatriculée sous le numéro SIREN 489 731 067  dont le siège social est situé au : Le Transfo – 3 Avenue des Harmonies – Cran-Gevrier – 74960 ANNECY.

Toute correspondance est à adresser à Vert Montagne, Le Transfo – 3 Avenue des Harmonies – Cran-Gevrier – 74960 ANNECY

Directrice de publication : Agnès Guillermin

Site hébergé par OVH 2 rue Kellerman, 59100 Roubaix

En conséquence, Vert Montagne décline toute responsabilité :

- pour toute interruption du site ;

- pour toute survenance de bogues ;

- pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site ;

- pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ;

- et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences en ce compris notamment les coûts pouvant survenir de l'acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l'accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d'y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.  

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Vert Montagne s'engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l'internaute, qu'il serait amené à transmettre à Vert Montagne pour l'utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations le concernant, qu'il peut exercer ou obtenir en s'adressant à : VERT MONTAGNE – Le Transfo – 3 Avenue des Harmonies – Cran-Gevrier – 74960 ANNECY ou par mail contact@vertmontagne.fr.

Liens

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Droit de propriété

Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de Vert Montagne, celui-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant strictement interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d'utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d'obtenir un accès non autorisé au service et d'accéder au site par un autre moyen que l'interface qui vous est fournie par Vert Montagne à cet effet.

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.